Aides aux associations
	
	
     
	
	
Vous pouvez déposer dès à présent votre dossier de demande directement au siège de la CCPN : 
Campus Inovia - 1435 Boulevard Cambronne - 60400 Noyon - subventionsassociations chez paysnoyonnais.fr.

La CCPN soutient et accompagne les manifestations en faveur de :
-  Animation et dynamisation du territoire
 -  Promotion de l’image du Noyonnais
 -  Soutien au développement de la vie associative locale 
 
La Communauté de communes souhaite offrir aux habitants du territoire la possibilité de participer à des évènements festifs et fédérateurs.
Pour qui ?
-  Association loi 1901 justifiant d’une existence légale depuis au moins 1 an
 -  Association ayant le projet d’une gestion désintéressée
 
Les conditions :
Pour bénéficier d’une aide, les manifestations doivent :
-  Se dérouler sur l’une des 42 communes membres de la CCPN,
 -  Présenter un impact et un intérêt intercommunal,
 -  Contribuer à la promotion de l’image du Noyonnais
 -  Relever du domaine du tourisme, de la culture ou du sport /présenter une dimension touristique, culturelle ou sportive.
 
Attention, l’octroi de la subvention est limitée à 1 événement par an et par association !
À noter, toute demande d’aide à une manifestation associative ne pourra être recevable que si elle a été déposée 4 mois au moins avant la date de la manifestation !
Pièces à fournir 
Voici les documents à joindre obligatoirement à votre demande :
-  CERFA 12156-05 (onglet « Les documents attachés ) 
 -  Courrier de demande et de présentation de la manifestation à venir 
 -  RIB
 -  Statut de l’association
 -  Budget prévisionnel 
 -  Composition du bureau
 -  Composition du conseil d’administration 
 -  Rapport d’activité et les comptes approuvés du dernier exercice clos
 -  Le bilan de l’action et le bilan financier de l’année précédente en cas de renouvellement
 -  Attestation de la commune précisant le montant de la participation octroyée
 
Règlement d’attribution des subventions 

 
- Réglement d’attribution des subventions
 
Contact 
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la Communauté de communes au 03 44 09 60 40.
 
  
	Les documents attachés
	
	
		
		
		
				
		
		
			Cerfa 2023
			Document PDF - 668.1 ko - Publié le 17 décembre 2021
			
			
			 
				
			
			
		 
		
	  
	
		
		
		
				
		
		
			Courrier-type de demande de subvention 2024
			Document Word - 12.1 ko - Publié le 17 décembre 2021
			
			
			 
				
			
			
		 
		
	  
	
		
		
		
				
		
		
			Inscription au registre SIREN
			Document PDF - 194.8 ko - Publié le 12 novembre 2019